Droit d'auteur et droit du producteur de la base de données
Le site www.grossessesante.be constitue à la fois une création protégée par le droit d'auteur et une base de données dont Kela Pharma détient les droits d'auteur et les droits en tant que producteur. Les textes, layouts, dessins, photos, films, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, sont strictement interdits sauf accord préalable et écrit de Kela Pharma. Le contenu de la base de données est protégé par un droit sui generis qui autorise le producteur à interdire toute extraction et/ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.
Marques et noms commerciaux
Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site, entre autres le logo et les noms des produits, sont des marques et/ou noms commerciaux légalement protégés. Ils ne peuvent pas être utilisés à l'exception de l'identification des produits et des services de Kela Pharma sans l'accord préalable et écrit de Kela Pharma.
Responsabilité quant au contenu
Kela Pharma apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Kela Pharma ne peut toutefois pas garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve. L'utilisateur est conscient que l'information est susceptible d'être modifiée sans avis préalable. Kela Pharma décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, Kela Pharma ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence de ces autres sites.
Vie privée
Tous les messages que vous envoyez vers ce site web sont régis par la ‘Politique de confidentialité’ de ce site web.
Liens vers d'autres sites
Notre site vous présente des liens vers d'autres sites web. Nous ne sommes en aucun cas responsables du contenu des sites n'appartenant pas à www.grossessesante.be.